Article 1 – Identification

Édition

Équipe communication SBLVE.
2 rue Éric Tabarly, 62840 Sailly-sur-la-Lys

Conception

Directeur de la publication : Pierre-Luc Ravet

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Téléphone : 06 98 09 80 70

Adresse de courriel : sblve2026@gmail.com

Article 2 – Fonctionnement du site

Le site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, gratuitement.

Article 3 – Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble des contenus diffusés (articles, photographies, logos, marques, vidéos, sons, etc.) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle (issue du Code de la Propriété intellectuelle : notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques) et par la législation internationale en vigueur (Conventions et traités). Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale du site, ainsi que tout transfert vers un autre site sont soumis à autorisation à demander au service communication de la mairie.

Article 4 – Confidentialité et données nominatives

Collecte des données nominatives

Aucune donnée personnelle n’est collectée par le site de SBLVE.

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